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Dernière mise à jour : 20 juillet 2020

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RPB vise à fournir le Site conformément aux présentes Conditions, mais n’a aucune obligation de fournir un soutien en ce qui concerne le Site, le Contenu, votre Compte ou le Contenu d’utilisateur. RPB ne garantit pas la disponibilité du Site, du Contenu, de votre Compte ou du Contenu utilisateur et votre accès n’est autorisé que s’ils sont disponibles. Le Site peut être indisponible pour des raisons de service, de mise à jour, de maintenance ou autres. Dans la mesure maximale autorisée par les lois applicables, RPB se réserve le droit de vous interdire l’accès au Site, à votre Compte, ou à tout Contenu fourni ou mis à votre disposition par l’utilisation du Site, à tout moment et sans préavis. Si vous souhaitez demander une aide pour le Site, veuillez nous contacter au can-support@radpowerbikes.com.

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Le Site et son Contenu peuvent contenir des liens ou des appels à des sites Web tiers (« Sites liés »). RPB n’appuie ni ne parraine aucun des Sites liés ou les renseignements, produits ou services qui y sont contenus. RPB n’exerce aucun contrôle sur les Sites liés ou leur contenu et n’en est pas responsable. Les Sites liés sont régis par leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité.

Vous pouvez avoir besoin d’utiliser ou d’obtenir des produits ou services supplémentaires afin d’utiliser le Site ou le Contenu, tels qu’un accès à Internet, un appareil ou une connexion de données. Vous devez vous procurer tous les produits et services de tiers séparément et payer tous les frais associés. RPB n’appuie, ne parraine, ni ne contrôle aucun produit ou service de tiers et n’est pas responsable des produits ou services de tiers.

Vous pouvez résilier votre compte à tout moment. Toutefois, RPB n’est pas tenue de rembourser les frais prépayés associés à votre Compte. RPB se réserve le droit de résilier votre Compte, de mettre fin aux présentes Conditions, et/ou de suspendre ou de fermer le Site à tout moment avec ou sans préavis. Tous les droits ou obligations contenus dans le présent document et destinés, de par leur nature, à survivre à la résiliation, restent en vigueur après cette résiliation.

DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, LE SITE ET LE CONTENU SONT FOURNIS « TELS QUELS », « AVEC TOUS LES DÉFAUTS » ET « TELS QUE DISPONIBLES » ET LE RISQUE D’UTILISATION ET LA PERFORMANCE RESTENT ENTIÈREMENT À VOTRE CHARGE. RPB ET SES FILIALES, FOURNISSEURS ET CONCÉDANTS DE LICENCE NE FONT AUCUNE DÉCLARATION, GARANTIE OU CONDITION, EXPRESSE, IMPLICITE OU LÉGALE, ET REJETTENT PAR LA PRÉSENTE TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE CONVENANCE À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE, DE JOUISSANCE PAISIBLE OU DE NON-CONTREFAÇON. EN PARTICULIER, RPB, SES FILIALES, SES FOURNISSEURS ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE NE DONNENT AUCUNE GARANTIE : (A) QUE LE SITE WEB, LE CONTENU OU LE CONTENU UTILISATEUR RÉPONDRA À VOS EXIGENCES OU SERA DISPONIBLE OU FOURNI DE MANIÈRE ININTERROMPUE, OPPORTUNE, SÉCURITAIRE OU SANS ERREUR; (B) QUE TOUT RENSEIGNEMENT OU CONTENU OBTENU PAR SON INTERMÉDIAIRE SERA EXACT, COMPLET OU FIABLE; OU (C) QUE TOUT DÉFAUT OU ERREUR Y SERA CORRIGÉ. L’ACCÈS AU SITE, AU CONTENU ET AU CONTENU UTILISATEUR QUE VOUS TÉLÉCHARGEZ OU OBTENEZ PAR L’INTERMÉDIAIRE DU SITE SE FAIT À VOS PROPRES RISQUES, ET VOUS SEREZ SEUL RESPONSABLE DE TOUTE PERTE OU DE TOUT DOMMAGE QUI EN RÉSULTERAIT.

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DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE ET DANS LA MESURE OÙ ELLES NE SONT PAS EXCLUES OU REJETÉES EN VERTU DES ARTICLES 13 OU 14, LA RESPONSABILITÉ TOTALE MAXIMALE DE RPB ET DE SES FILIALES, FOURNISSEURS ET CONCÉDANTS DE LICENCE ENVERS VOUS, ET VOTRE RECOURS EXCLUSIF EN VERTU DES PRÉSENTES CONDITIONS POUR TOUS LES DOMMAGES, BLESSURES ET PERTES DÉCOULANT DE TOUTES LES RÉCLAMATIONS ET CAUSES D’ACTION DÉCOULANT, BASÉES SUR, RÉSULTANT DE OU LIÉES DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT AUX PRÉSENTES CONDITIONS, AU SITE, AU CONTENU OU AU CONTENU UTILISATEUR, SERA DE RÉCUPÉRER LES DOMMAGES RÉELS QUE VOUS SUBISSEZ EN FONCTION DE LA CONFIANCE RAISONNABLE ACCORDÉE AU SITE JUSQU’À 100 $ CA. L’EXISTENCE DE RÉCLAMATIONS OU DE POURSUITES MULTIPLES EN VERTU DES PRÉSENTES CONDITIONS OU LIÉES À CELLES-CI, AU SITE, AU CONTENU OU AU CONTENU DE L’UTILISATEUR N’ÉLARGIRA PAS OU N’ÉTENDRA PAS LA LIMITATION DES DOMMAGES-INTÉRÊTS EN ARGENT QUI SERA VOTRE SEUL ET UNIQUE RECOURS.

L’exclusion des dommages et intérêts en vertu de l’article 14 est indépendante de votre recours exclusif en vertu de l’article 15 et elle subsiste même si le recours exclusif n’atteint pas son objectif essentiel ou est jugé inapplicable. Chacune des limitations de responsabilité prévues aux articles 14 et 15 s’applique indépendamment du fait que la perte, la responsabilité ou le dommage résulte (a) d’une rupture de contrat, (b) d’une violation de garantie, (c) d’une faute ou d’un délit, y compris la négligence et les fausses déclarations, (d) de la responsabilité objective ou (e) de toute autre cause d’action, dans la mesure où les exclusions et les limitations ne sont pas interdites par le droit applicable.

Certaines juridictions n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation des dommages (y compris les dommages accessoires ou consécutifs), des pertes ou de la responsabilité en cas d’actes intentionnels (y compris la fraude, les fausses déclarations et l’omission de divulguer des défauts), de responsabilité du fait des produits ou en cas de décès ou de blessures corporelles. Aucune disposition des articles 13, 14 ou 15 ne sera interprétée comme excluant la responsabilité qui ne peut être exclue dans ces juridictions en vertu du droit applicable. Si vous résidez, ou si vous êtes autrement assujetti aux lois de l’une de ces juridictions, tout droit légal qui vous est accordé sera considéré comme limité dans la mesure (si tant est qu’il le soit) permise par cette loi et, si la limitation n’est pas autorisée, les limitations et exclusions du présent article 17 peuvent ne pas s’appliquer à vous.

Vous acceptez de garantir RPB et ses administrateurs, dirigeants, employés, agents, membres, partenaires, fournisseurs et concédants de licence contre toute réclamation ou demande d’un tiers, y compris les honoraires raisonnables d’avocat, liée ou découlant de : a) votre Contenu ou votre utilisation du Site; b) toute violation par vous des présentes Conditions ou c) votre violation des droits d’une autre partie ou de la loi applicable. RPB se réserve le droit d’assumer, à ses propres frais, la défense et le contrôle exclusifs de toute question faisant l’objet d’une indemnisation de votre part, auquel cas vous coopérerez pleinement avec RPB pour faire valoir toute défense disponible.

CETTE CLAUSE RELATIVE AU DROIT APPLICABLE NE S’APPLIQUE PAS AUX CONSOMMATEURS QUÉBÉCOIS

Les présentes conditions et tout différend entre vous et RPB seront régis par les lois de la province de la Colombie-Britannique et les lois fédérales du Canada qui s’y appliquent, sans égard aux conflits de lois.

LA PRÉSENTE CLAUSE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS ET D’ARBITRAGE OBLIGATOIRE NE S’APPLIQUE PAS AUX CONSOMMATEURS QUÉBÉCOIS

Lorsque le droit applicable le permet, tous les différends, controverses ou réclamations découlant de ou en relation avec les présentes Conditions ou leur violation, y compris tous les différends, réclamations ou questions concernant : (a) l’existence, la validité, l’application, l’interprétation, l’exécution, l’application ou la résiliation des présentes Conditions; (b) tout litige ou réclamation découlant de ou en relation avec la négociation, l’exécution, l’interprétation, l’application ou l’exécution des présentes Conditions; ou (c) tout litige ou réclamation découlant de ou lié à la conception, la fabrication, la distribution, l’instruction, l’avertissement, la performance ou l’utilisation d’un produit, sera uniquement et exclusivement appelé, et finalement résolu par un arbitrage contraignant conformément aux règles de procédure d’arbitrage commercial national (Domestic Commercial Arbitration Rules of Procedures) (si vous êtes un client canadien) ou aux règles de procédure d’arbitrage commercial international (International Commercial Arbitration Rules of Procedure) (si vous êtes un client situé à l’extérieur du Canada) du British Columbia International Commercial Arbitration Centre alors en vigueur (respectivement, les « Règles d’arbitrage”). Un arbitre unique sera nommé d’un commun accord par les parties ou, à défaut d’accord, cet arbitre sera nommé conformément aux Règles d’arbitrage. L’arbitrage aura lieu à Vancouver, en Colombie-Britannique, et se déroulera en langue anglaise. L’arbitre est habilité à adjuger les frais de l’arbitrage, y compris les honoraires et débours des avocats et les honoraires et frais de l’arbitre. Toute décision et la détermination de cet arbitre seront définitives et contraignantes pour vous et RPB. Un jugement sur la sentence de l’arbitre peut être rendu par tout tribunal ayant juridiction sur la partie ou les parties contre lesquelles une sentence peut être rendue et chacun d’entre vous et RPB accepte et renonce par les présentes à toute défense contre la force exécutoire et l’exécution d’un tel jugement rendu par l’arbitre, tel qu’envisagé dans les présentes Conditions.

RPB fournira tous les avis (y compris les procédures judiciaires) qu’elle est requise de donner par tout moyen légal, y compris en rendant l’avis disponible sur le Site ou en l’envoyant à tout courriel ou adresse postale que vous fournissez à RPB. Vous reconnaissez que si vous ne fournissez pas à RPB des coordonnées actuelles et précises, RPB pourrait ne pas être en mesure de vous contacter. Vous acceptez d’envoyer un avis à RPB en l’envoyant par la poste à :

Rad Power Bikes 1128 NW 52nd St. Seattle, WA 98107 États-Unis – ATTN Legal Department.

Les titres des sections ne sont donnés qu’à titre de commodité et n’ont aucune signification juridique ou contractuelle. Toute liste d’exemples suivant « y compris » ou « par exemple » est illustrative et non exhaustive, à moins d’être qualifiée par des termes comme « seulement » ou « uniquement ». Le fait que RPB ne prenne pas de mesures à l’égard d’un manquement de votre part ou de celle d’autres personnes ne signifie pas qu’elle renonce à ses droits d’agir à l’égard de manquements ultérieurs ou similaires. Une renonciation ne liera RPB que si elle figure dans un document écrit signé par RPB. Si une disposition des présentes Conditions est jugée illégale, invalide ou inapplicable par un tribunal compétent, les autres conditions, engagements et restrictions resteront pleinement en vigueur. Vous et RPB entendez que les dispositions des présentes Conditions soient appliquées dans toute la mesure permise par le droit applicable. En conséquence, vous et RPB convenez que si une disposition est jugée inapplicable, dans la mesure du possible, elle sera modifiée dans la mesure nécessaire pour la rendre exécutoire, ce qui peut inclure sa suppression. RPB peut céder ses droits et déléguer ses obligations en vertu des présentes Conditions, en tout ou en partie, à tout moment, avec ou sans préavis, et les présentes Conditions auront force obligatoire et s’appliqueront au profit des successeurs et des ayants droit de RPB. RPB se réserve le droit de céder les présentes Conditions, à sa seule discrétion, sans vous en informer. Vous ne pouvez pas céder, transférer ou sous-licencier vos droits (le cas échéant). Les présentes Conditions (y compris toutes les conditions incorporées) et toutes les Conditions supplémentaires constituent l’intégralité de l’entente entre vous et RPB en ce qui concerne le Site. Vous et RPB vous garantissez mutuellement qu’en concluant la présente entente, ni RPB ni vous n’avez invoqué ni n’aurez de droit ou de recours fondé sur une déclaration, une représentation, une garantie ou une assurance autre que celles qui sont expressément énoncées dans les présentes Conditions (y compris toute condition incorporée) et toute condition supplémentaire. La phrase précédente ne limite ni n’exclut aucune responsabilité qui ne peut être limitée ou exclue en vertu du droit applicable. Personne d’autre que vous et RPB, ou les successeurs et ayants droit de RPB, n’aura le droit de faire respecter ces Conditions.

Nous sommes fiers de toujours être respectueux, aimables, patients, amicaux, et tous les autres termes agréables qui pourraient entrer dans le mélange, et il est essentiel que ces choses soient rendues à notre équipe par les clients. Nous comprenons que souvent, vous appelez ou envoyez un courriel au service clientèle que quelque chose a failli ou qu’un problème est survenu (la pire des choses!). Nous comprenons également que ces problèmes potentiels sont source de frustration et parfois de colère. Cependant, nous ne tolérerons PAS de langage grossier/vulgaire envers notre personnel. Si cela survient, nous vous avertirons, après quoi nous nous réservons le droit de refuser le service, de fermer le compte, d’effectuer des remboursements, d’annuler des garanties ou d’annuler des commandes à notre seule discrétion. Si cette décision est prise, elle est définitive et ne peut être annulée.